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Marques déposées par COUSIN Jean Claude
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DOMAINE DE MONTEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONTEILS
COUSIN Jean Claude

Numéro de dépôt :
92424905
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTEILS

Déposée le 24 juin 1992 par COUSIN Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE MONTEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est COUSIN Jean Claude, domicilié(e) DOMAINE DE MONTEILS, 33210 PREIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUSIN Jean Claude - France.

La marque DOMAINE DE MONTEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONTEILS est expirée depuis le 24 juin 2002.

COUSIN Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MONTEILS , CHATEAU HAUT-MONTEILS


COUSIN Jean Claude - DOMAINE DE MONTEILS, 33210 PREIGNAC - France


COUSIN Jean Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénomée DOMAINE DE MONTEILS